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1. Éditeur du site

Le site https://www.demainparis.fr/ est édité par le groupe Les Républicains, les Centristes et Indépendants – Demain Paris !, association déclarée en préfecture conformément à la loi du 1er juillet 1901.

  • Nom : Les Républicains, les Centristes – Demain Paris !

  • Adresse : 5 rue Lobau, 75004 Paris, France

  • Email de contact : groupedemainparis@gmail.com

  • Responsable de la publication : Conseiller en charge de la communication

 

2. Nature du site

Ce site a un caractère non commercial. Il vise à informer le public sur les activités, positions et actions du groupe Les Républicains, les Centristes et Indépendants – Demain Paris !. Il ne contient aucun contenu sponsorisé, ni de partenariat publicitaire rémunéré.

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3. Financement

Aucune régie publicitaire, entreprise privée ne finance les contenus du site.

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4. Hébergeur

Le site est hébergé par Wix.com Ltd. 

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5. Accessibilité

Le groupe Les Républicains, les Centristes et Indépendants – Demain Paris ! s’efforce de rendre ce site accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Pour tout problème d’accessibilité, vous pouvez nous contacter à : groupedemainparis@gmail.com

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6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, logos, documents téléchargeables…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation expresse est interdite.

La reproduction des textes à des fins pédagogiques sur support papier est autorisée, sous réserve :

  • de gratuité de la diffusion

  • du respect de l’intégrité des documents (pas de modification)

Pour toute autre utilisation : groupedemainparis@gmail.com

 

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Des données peuvent être collectées via les formulaires du site (engagement, newsletter, etc.).

Ces données sont traitées conformément au RGPD. Le responsable du traitement des données est l’association Les Républicains, les Centristes – Demain Paris !
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10. Contributions éditoriales

Les élus et membres de l’association peuvent collaborer à la rédaction du site, sous la responsabilité éditoriale du conseiller en charge de la communication.

Les témoignages ou tribunes publiés sont diffusés avec le consentement de leurs auteurs et ne peuvent être réutilisés sans autorisation préalable.

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11. Réseaux sociaux

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13. Responsabilité

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14. Signalement

Tout contenu illicite ou contraire à la loi peut être signalé à : groupedemainparis@gmail.com.

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15. Droit applicable

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